Mentions légales

I. Informations sur l’éditeur du site
Le présent site est la propriété de GROUPE PATRIARCA – Parc du Moulin à vent, Green Campus Park, Bâtiment 10, 33 Avenue du Docteur Georges Lévy, 69 200 VENISSIEUX
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : 892368838
Numéro individuel d’identification fiscale : FR34892368838

Le directeur de la publication du site est Olivier FAURA
Adresse électronique :  rgpd@patriarca.fr
Téléphone : 04 86 11 03 74

II. Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est fourni par : O2Switch – CHE DES PARDIAUX 63000 CLERMONT FERRAND
Adresse électronique : commercial@o2switch.fr
Téléphone : 0444446040

III. Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet GROUPE PATRIARCA ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété GROUPE PATRIARCA ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit GROUPE PATRIARCA ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

IV. Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par GROUPE PATRIARCA sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.

V. Cookies

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
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VI. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, GROUPE PATRIARCA pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

VII. Mise à jour des mentions légales

GROUPE PATRIARCA se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 25/02/225 par Optimex Data

 

Cette imprint a été mise à jour pour la dernière fois le 14/05/2025.

Le propriétaire de ce site web est :

PATRIARCA SAS PATRIARCA DEVELOPPEMENT
PATRIARCA – Parc du Moulin à vent, Green Campus Park, Bâtiment 10, 33 Avenue du Docteur Georges Lévy, 69 200 VENISSIEUX
France
E-mail : rgpd@patriarca.fr
Numéro de téléphone : +33 (0)4 86 11 03 74
ID TVA : FR34 892 368 838

Le(s) représentant(s) légal(aux) de PATRIARCA SAS PATRIARCA DEVELOPPEMENT :

OLIVIER FAURA

1. Général

1.1 Nous sommes enregistrés chez 892 368 838 00025 sous le numéro de licence ou d’enregistrement :

1.2 Le nom de notre autorité de surveillance est :

Non

1.3 Nous présentons des services ou des produits sur notre site web, qui nécessitent une inscription auprès de l’association professionnelle suivante :

Non

Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission d’arbitrage des consommateurs.

1.4 Wir stellen journalistische und redaktionell aufbereitete Inhalte zur Verfügung.

Daher müssen wir den Namen und den Wohnort der Person nennen, die für den Inhalt dieser Website verantwortlich ist:

Verantwortlich für den Inhalt nach § 18 Abs. 2 MStV ist: Olivier FAURA aus France.

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